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Marques déposées par monsieur TRAMA Michel
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LE GROS CANNELE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GROS CANNELE
M. TRAMA Michel

Numéro de dépôt :
4213506
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
LE GROS CANNELE de TRAMA Michel

Présentation de la marque LE GROS CANNELE

Déposée le 29 septembre 2015 par monsieur TRAMA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GROS CANNELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur TRAMA Michel domicilié(e) 52 rue Royale - 47270 - PUYMIROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian TOURRET, M. TOURRET Christian domicilié(e) 10 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque LE GROS CANNELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GROS CANNELE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

TRAMA Michel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CUISINE COLLECTION , (Marque figurative) , BONBONS DE FOIE GRAS , TRAM'S , SUCETTES DE FOIE GRAS , CORNETS DE FOIE GRAS , KETCEP KETPRUN KETTRUF , (Marque figurative)


M. TRAMA Michel - 52 rue Royale - 47270 - PUYMIROL - France


Cabinet Christian TOURRET, M. TOURRET Christian - 10 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693866 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.